Mentions légales

 1 – Présentation du site

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ÉDITEUR

Le site  www.oleapatrimoine.fr est la propriété exclusive de Mr Arnaud Bourgeault qui l’édite.

Arnaud Bourgeault
7, Allée Auguste Brizeux
35500 Vitré

Propriétaire : Arnaud Bourgeault  – Numéro de SIRET 884 197 815

Adresse de courrier électronique : contact@oleapatrimoine.fr

Directrice de la  publication : Marion Houzé & Marine Calmont
Contactez la responsable de la publication : contact@marinecalmont.fr / contact@marionhouze.com

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par O2 Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40

CRÉDITS : 

 2 – Présentation des services fournis

Le site  www.oleapatrimoine.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux information concernant l’ensemble des activités de la société. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

3 – Collectes des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

4 – Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 1 /3 Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

5 – Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site www.oleapatrimoine.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site www.oleapatrimoine.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

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6 – Liens hypertextes

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8 – Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à 2 /3 l’ARTICLE 1.